Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) – Moment Conscient

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de box et d’ateliers proposées par Moment Conscient – Box et Atelier, gérée par Camille Régnier.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

1️⃣ Produits et services

Moment Conscient propose des box créatives et des ateliers.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit ou prestation sont décrites sur la page correspondante. Les visuels sont fournis à titre illustratif ; de légères variations peuvent exister sans constituer un défaut.

2️⃣ Commandes et précommandes

Certains produits peuvent être proposés en précommande.

Dans ce cas :

  • le paiement est effectué au moment de la précommande

  • la préparation ou fabrication a lieu après la clôture de la période de précommande

  • la date estimée d’expédition ou de réalisation est indiquée sur la page produit ou service

En validant une précommande, le client accepte le délai associé.

Moment Conscient se réserve le droit d’annuler une commande en cas de contrainte exceptionnelle (approvisionnement, incident de production). Un remboursement intégral sera alors effectué.

3️⃣ Prix

Les prix sont indiqués en euros.

Moment Conscient se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix facturé est celui affiché au moment de la commande.

4️⃣ Paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande ou de la précommande.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés lors de la validation de la commande sur le site.

5️⃣ Livraison des box

Les box sont expédiées selon les modalités décrites dans la Politique d’expédition disponible sur le site.

Les délais d’expédition estimés sont indiqués sur la page produit.
Les délais de transport dépendent du transporteur choisi.

Moment Conscient ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

6️⃣ Droit de rétractation

Conformément au droit français, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception d’un produit pour exercer son droit de rétractation.

Pour être éligible, le produit doit être :

  • non utilisé

  • complet

  • retourné dans son emballage d’origine

Les produits personnalisés et les contenus numériques ne sont pas éligibles au droit de rétractation.

7️⃣ Retours et remboursements

Les conditions détaillées de retour et de remboursement sont précisées dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.

8️⃣ Ateliers

Les ateliers font l’objet d’un échange préparatoire afin de définir les besoins.

Zone d’intervention : précisée lors de la réservation.

Conditions d’annulation par le client :

  • annulation sans frais jusqu’à 7 jours avant la date prévue

  • passé ce délai, un report peut être proposé selon disponibilité

Si une préparation personnalisée a déjà été réalisée, un remboursement partiel peut être appliqué.

Moment Conscient se réserve la possibilité de reporter un atelier en cas d’empêchement majeur, avec proposition d’une nouvelle date.

9️⃣ Responsabilité

Les activités proposées dans les box et ateliers impliquant des enfants doivent être réalisées sous la supervision d’un adulte 👨👩👧

Moment Conscient ne pourra être tenue responsable d’une mauvaise utilisation du matériel fourni.

🔟 Propriété intellectuelle

Tous les contenus, concepts, supports, textes, visuels et créations sont la propriété de Moment Conscient.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

1️⃣1️⃣ Données personnelles

Les données collectées lors des commandes et réservations sont utilisées uniquement pour la gestion client et le service associé.

Les détails sont disponibles dans la Politique de confidentialité.

1️⃣2️⃣ Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

Tout litige relève des juridictions compétentes en France.